Règlements de la Ville de Québec

 
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R.R.V.Q. chapitre O-1 - Règlement sur l'organisation administrative de la ville

Article 40
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Texte intégral
40.Le comité exécutif, sur avis du directeur général, peut confier au directeur général adjoint qu’il désigne la coordination des services suivants :
1°le Service de l’aménagement du territoire;
2°le Service du développement économique;
3°le Service de l’environnement;
4°le Service de l’ingénierie;
5°le Service des travaux publics.
2001, R.V.Q. 2, a. 40; 2006, R.V.Q. 1024, a. 1; 2006, R.V.Q. 1155, a. 3.
40.Le comité exécutif, sur avis du directeur général, peut confier au directeur général adjoint qu'il désigne la coordination des services suivants :
1°l’Office du tourisme de Québec;
2°le Service de l’aménagement du territoire;
3°le Service du développement économique;
4°le Service de l’environnement.
2001, R.V.Q. 2, a. 40; 2006, R.V.Q. 1024, a. 1.
40.Le comité exécutif, sur avis du directeur général, peut confier au directeur général adjoint qu'il désigne la coordination des services suivants :
1°l’Office du tourisme et des congrès;
2°le Service de l’aménagement du territoire;
3°le Service du développement économique;
4°le Service de l’environnement.
2001, R.V.Q. 2, a. 40.
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